Mentions légales

Flexmanuel.fr

Le site Flexmanuel.fr que vous consultez actuellement est édité par Magnard-Vuibert-Delagrave, société par actions simplifiée au capital de 5.658.039 €, N° RCS Paris 347 686 792 - N° TVA : FR 85 347 686 792

Siège social :
5, allée de la 2e D.B. 75015 PARIS
Contact : webmaster[at]magnard.fr

Direction de la publication : Mme Véronique GRALL

Hébergeur

L'application FLEX Manuel et banque de ressources (sous-domaines *.flexmanuel.fr) est hébergée exclusivement sur des datacenters en Europe (Allemagne) de la société Amazon Web Services (AWS)
Amazon Web Services Inc.
410 Terry Avenue North,
Seattle, WA 98109-5210, USA
http://aws.amazon.com

Les pages du site flexmanuel.fr (dont /aide, /mentions-legales et /politique-de-confidentialite) sont hébergées chez OWNS - 23 rue de Dessous des Berges 75013 PARIS

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site internet Flexmanuel.fr et ses composantes (incluant de façon non limitative dessins, photos, textes, vidéos, animations, sons, logos... ainsi que leur mise en forme) sont la propriété pleine et entière des éditions Magnard-Vuibert-Delagrave à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

La reproduction partielle ou intégrale de ce site est interdite sans l'accord des éditions Magnard-Vuibert-Delagrave.

Les spécifications indiquées sont fournies à titre indicatif et ne sauraient engager contractuellement la responsabilité de Magnard-Vuibert-Delagrave.

Bases de données

Conformément aux dispositions de la loi 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, Magnard-Vuibert-Delagrave est producteur et propriétaire des bases de données composant le site flexmanuel.fr.

En accédant à ce site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98, il vous est interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant sur le site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale.

Liens hypertextes

Le site flexmanuel.fr peut proposer des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Flexmanuel.fr ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en relation avec ses contenus et peut pas répondre de la disponibilité de ces sites et sources externes, ni garantir cette disponibilité. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.

Protection des données personnelles / RGPD

Dans le cas d'un accès via le Gestionnaire d'Accès aux Ressources (GAR), c'est le Ministère de l'Education Nationale qui est responsable du traitement des données à caractère personnel. Vous pouvez retrouver les mentions RGPD correspondantes sur la page suivante: https://gar.education.fr/mentions-informatives-rgpd/.

Dans les autres cas, l’éditeur est responsable du traitement de vos données à caractère personnel et s’engage à respecter, d’une part, la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi « Informatique et Libertés », telle que modifiée, et d’autre part le Règlement européen (UE) 2016/679. 

Déclaration Fichier CNIL 1813364

Cliquez-ici pour consulter la politique de confidentialité Flexmanuel.fr

Crédits

@ Magnard-Vuibert-Delagrave

Crédits photo : Fotolia

Mis à jour le 02/09/2020